le Petit Actionnaire
8 mars 2019 compte titres enfants mineurs

Pourquoi ouvrir un Compte Titres à ses enfants mineurs ?

Vous êtes parents et ce qui compte le plus au monde pour vous ce sont vos enfants. Rien n’a plus d’importance, à vos yeux, que leur bien-être et leur bonheur. D’ailleurs, vous avez certainement pour objectif de leur préparer le meilleur avenir possible.

Pour cela, vous leur avez déjà ouvert un compte (type Livret A) dans votre établissement bancaire. Compte sur lequel vous placez l’argent qu’ils peuvent recevoir à leurs anniversaires ou encore à Noël. C’est très bien.

Mais pourquoi vous limiter uniquement à un banal livret qui ne rapporte plus rien du tout, et qui ne permet même pas de couvrir le niveau de l’inflation ? Plus simplement, pourquoi accepter que chaque année votre enfant perde du pouvoir d’achat du fait de l’inflation ?

L’une des solutions envisageable est d’ouvrir un Compte Titres Ordinaire (CTO) à vos enfants et d’y investir leur argent dans des sociétés solides. Sociétés dans lesquelles effectuer un investissement serait considéré comme un “investissement de bon père de famille”. Comprenez ici qu’il s’agirait d’un investissement reconnu comme relativement sûr et ne présentant pas un caractère spéculatif.

En aparté, faites tout de même attention à la fiscalité des donations :

Tiens mon enfant, je viens de te mettre 50€ sur ton livret A
“Qui n’a jamais fait cela ? Peut-être pas 50€. Plus, moins ; cela n’a pas une grande importance. Car sachez que d’un point de vue purement légal, c’est interdit… à moins de le faire sous forme de donation, et donc de la déclarer aux services fiscaux.

Par contre, à l’occasion d’un anniversaire, de Noël ou de tout autre événement marquant et exceptionnel de la vie, vous pouvez, cette fois, faire un “présent d’usage”. C’est à dire que vous pouvez donner de l’argent de façon tout à fait légale, sans avoir besoin de le déclarer au fisc. Deux conditions sont tout de même à respecter afin que cela ne puisse pas être mal interprété par les services de Bercy :

Le montant du “présent d’usage” doit être cohérent avec les revenus et le patrimoine de celui qui offre. Aussi, offrir 10 000€ à son enfant pour Noël alors que les revenus de la famille ne sont que de 20 000€ /an, ça risque d’intéresser les impôts.

Le montant du “présent d’usage” ne doit pas impacter votre patrimoine. Ainsi, offrir 10 000€ à votre enfant si vous n’avez aucun patrimoine (même si vos revenus vous le permettent), cela sera considéré comme une donation.

Bien sûr, il est fort peu probable que les services fiscaux s’intéressent aux 10 / 30 / 50€ que vous versez chaque mois sur son Livret A. Néanmoins, il est toujours intéressant de connaître la règle…”

Ouvrir un CTO à un mineur

Le Compte Titres Ordinaire peut être ouvert sans aucun problème au nom d’un enfant mineur. Il suffit pour cela de fournir à votre courtier les documents nécessaires (dossier d’ouverture de compte, copie du livret de famille mentionnant l’enfant, pièce d’identité du parent à l’origine de la demande d’ouverture de compte, …).

Ma fille née en 2015 possédait ainsi un CTO avant même d’avoir atteint l’âge d’un an. Celui-ci a été ouvert chez Bourse Direct, au même que mon PEA et mon CTO.

Ayant moi-même effectué l’ouverture de son CTO, je suis l’interlocuteur auprès du courtier, et ce jusqu’à ce que ma fille atteigne sa majorité. Date à partir de laquelle elle deviendra pleinement gestionnaire de son compte. Pendant ce temps, je gère celui-ci au fil du temps. J’y applique la même stratégie d’investissement qu’en ce qui me concerne.

Et si je voulais lui ouvrir un PEA ?

L’idée et la stratégie sont bonnes. Ouvrir un PEA permettrait à l’enfant de profiter de ses avantages fiscaux, mais aussi de “prendre date” extrêmement tôt dans sa vie.

Malheureusement, l’ouverture d’un PEA est réservée aux personnes majeures et fiscalement indépendantes. Impossible donc d’en ouvrir un pour un mineur. La solution pourrait peut-être passer par l’émancipation de l’enfant… mais même dans ce cas là, si l’ouverture d’un PEA lui était possible, ce ne serait pas à vous de décider de le faire mais à l’enfant émancipé. Et puis de toutes façon j’ai un (très gros) doute quant au fait qu’il soit possible d’émanciper un enfant uniquement pour lui ouvrir un PEA.

Bien sûr, le passage ci-dessus n’est que pure ironie. Il faudra donc bien que votre enfant se contente d’un Compte Titres jusqu’à ce qu’il respecte les conditions d’ouverture d’un PEA.

Quelles actions loger dans le Compte Titres de mon enfant ?

Il s’agit d’une question centrale. Car si vous êtes, en tant que parent, le gestionnaire du CTO de vos enfants jusqu’à leur majorité, vous ne devez jamais oublier que l’argent que vous avez entre vos mains n’est en aucun cas le votre. Quoi que vous puissiez en penser, il s’agit de celui de vos enfants. Aussi, vous ne pouvez pas agir de la même façon avec de l’argent qui ne vous appartient pas qu’avez le votre.

Puisque vous êtes susceptibles de devoir rendre des comptes à vos enfants (concernant la gestion de leur argent) dès lors qu’ils seront majeurs, assurez-vous de ne pas prendre de risques inconsidérés avec leur étrennes et autres “présents d’usages”.

Allez, je mets toutes les économies du gnome sur Air France via son CTO…
…et paf ! Préavis de grève, accident aérien ou pet de travers de quelqu’un d’influent et c’est le drame. Le cours s’effondre et ne retrouvera jamais le niveau auquel vous avez acheté ses actions à votre enfant.

C’est dommage, vous avez perdu de l’argent. Ou plutôt l’argent de votre enfant. Et là encore le juge risque de ne pas trouver très drôle le fait que vous ayez fait du spéculatif avec de l’argent qui ne vous appartient pas. Vous faites ce que bon vous semble avec votre argent, mais pas avec celui de votre enfant.

Si la somme “jouée” et perdue est minime, ça devrait passer. Votre enfant devrait s’en remettre. Par contre si vous perdez là les 10 000€ de présents d’usages de papy et mamie ont offerts à l’occasion de sa naissance, les choses pourraient se passer différemment.

Investir en bon père de famille

Si vous avez pour habitude de prendre certains risques avec vos sous, soyez moins virulent avec celui de votre progéniture. Investissez-le dans des sociétés présentant un profil de risque minime : Air Liquide ou encore L’Oréal présentent, à priori, beaucoup moins de risques de volatilité que EDF ou Air France.

Dans un investissement en “bon père de famille”, l’important n’est pas de maximiser le rendement que vos enfants tireront de leur portefeuille d’actions. Ce qu’il faut voir avant tout, ce sont les risques auxquels est soumis le portefeuille.

Exemple : le portefeuille de ma fille

Prenons par exemple le portefeuille de ma fille. Non pas pour vous dire que c’est le portefeuille idéal (loin de là), mais pour illustrer le type d’actions envisageable.

  • Michelin : Leader mondial des pneumatiques. La société évolue sur un secteur cyclique mais sait faire preuve de résilience.
  • Sanofi : L’un des leaders mondiaux de la pharmaceutique. Leader mondial des vaccins. Mastodonte difficile à manœuvrer, mais évolue dans un secteur très porteur pour l’avenir. Aristocrate du dividende.
  • Danone : L’un des leader mondiaux de l’agro-alimentaire. Secteur non cyclique et vital pour l’Homme. Aristocrate du dividende.
  • Bouygues : L’un des leaders mondiaux de la construction. Également ouvert sur les médias (TF1) et sur la téléphonie (Bouygues Télécom). secteur cyclique, mais entreprise diversifiée.
  • Unibail Rodamco Westfield : Foncière, leader mondial des centres commerciaux. Forte baisse du cours ces derniers temps, mais portefeuille de centre commerciaux parmi les plus fournis et qualitatifs du monde.
  • Mercialys : Acteur français de centres commerciaux. Sans aucun doute la ligne la “moins sûre” du portefeuille.

Faut-il tout investir la totalité de l’argent de mes enfants sur leur Compte Titres ?

Il revient à chaque parent investisseur de définir ce point. Personnellement j’estime qu’investir la totalité des fonds des enfants est une énorme erreur. Il convient selon moi de conserver un montant minimum sur un livret basique (Livret A, ou mieux, Livret Jeune). Avoir un peu d’argent disponible immédiatement n’est jamais un mal.

Dans le cas de ma fille, la répartition actuelle est d’environ 1/4 sur livret et 3/4 en actions.

Ouvrir un Compte Titre à mon enfant présente-t-il d’autres intérêts ?

Oui, au moins un. Celui de pouvoir lui inculquer une certaine éducation financière dès lors qu’il aura atteint l’âge de comprendre ce qu’est la bourse.

Partant de là, il sera possible d’élargir sur tout un ensemble de sujets liés à l’économie d’argent, la gestion budgétaire, la découverte du monde économique… J’estime qu’il s’agit donc d’une excellente chose pour l’avenir des enfants, plutôt que de débarquer dans le “monde réel” à leur majorité et de se retrouver complètement perdu.

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3 réactions au sujet de « Pourquoi ouvrir un Compte Titres à ses enfants mineurs ? »

    1. Bonjour Ouioui,
      Il suffit de déclarer les plus-values / dividendes perçus par l’enfant au cours de l’année sur votre déclaration fiscale.

      Vous pouvez également demander, chaque année, au courtier de votre enfant, qu’il soit dispensé d’accompte sur l’IR.

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